Déposée le 2 avril 1996 par JAGUT Louis François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EOL.FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-20 du 17 mai 1996.
Le déposant est JAGUT Louis François, domicilié(e) Parc Montvert Imm. 3 B, 9, rue des Flots Bleus, 13007 MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Louis JAGUT - France.
La marque EOL.FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EOL.FORM est expirée depuis le 2 avril 2006.
JAGUT Louis François a également déposé les autres marques suivantes : EOLINE
JAGUT Louis François - Parc Montvert Imm. 3 B, 9, rue des Flots Bleus, 13007 MARSEILLE - France
Monsieur Louis JAGUT - France
Inscription le 23 février 1998 - Rejet partiel 250823 (1998-03-03); Rejet partiel n°250220 - Publication au BOPI 1998-02-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28
Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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